Actes réglementaires

Actes réglementaires

Arrêtés

Conseils d'administration

Statuts et règlements intérieurs

Décision 2024 – 098 Accréditation service fait ENSV-FVI

2024-097 Délégation Hadrien JAQUET

Décision 2024 – 044 Accréditation service fait AEF

2024-043 Delegation Herve ROYER

2024-017 Délégation Caroline COMMUN

2024-019 Délégation Lucie CHALCHAT

2024-020 Délégation Estelle PIETRANICO

2024-021 Délégation May Den TCHA

2024-022 Délégation Frédérique PONCE

2024-023 Délégation Etienne PAUX

2024-024 Délégation Frédéric BOURGEOIS

2024-026 Délégation Marie-Pierre CALLAIT-CARDINAL

2023-491 Délégation Bertrand CHABROL

2022-461 Délégation Hélène AGUESSE – EBASTY

2022-460 Délégation Muriel BATIER

2022-457 Délégation Mathieu CAPITAINE

2022-453 Délégation Estelle LOUKIADIS

2022-448 Délégation Nathalie BEL

 

Décision du 27/03/2023 sur la nomination d’un régisseur de recettes pour l’encaissement des produits liés aux prestations du Pôle d’analyses de VetAgro Sup (PAV)

Décision du 27/03/2023 instituant une régie de recettes pour le PAV

Décision du 27/03/2023 clôturant la régie de recettes du laboratoire LAV

Décision du 27/03/2023 clôturant la régie de recettes du laboratoire de Toxicologie

Décision du 27/03/2023 clôturant la régie de recettes du laboratoire de biochimie

Décision n° 2023 – 484 clôturant une régie de recettes auprès de VetAgro Sup pour l’encaissement des produits liés à l’activité de la clinique rurale

arrêté du 27 septembre 2024 relatif aux élections au conseil scientifique

Arrêté du 27 septembre 2024 relatif aux élections partielles aux CA et CEVE

Décision 2024-38 instituant une commission pédagogique pour la validation des études

Décision n°2024-025 portant nomination et liste des représentants au conseil médical départemental

Arrêté du 26 janvier 2024 relatif à élections partielles au CS doctorants

Decision-n°2023-594 portant modification composition de la CCP de VAS

Arrêté du 22 septembre 2023 relatif à élections partielles au CA IATOSS

Arrêté du 26 janvier 2023 relatif aux élections partielles au CE

Décision n°2023-485 portant composition de la CCP de VAS

Décision n°2023-481 portant composition de la formation spécialisée du comité social d’administration de VAS

Décision n°2023-480 portant organisations syndicales habilitées à désigner les représentants à la CCP

Décision n°2023-479 portant organisation syndicales habilitées à désigner les représentants à la FS

Décision n°2023-478 portant composition du comité social d’administration de VAS

Arrêté du 26 juin portant sur l’organisation des élections partielles des représentants des usagers au conseil d’administration de la ComUE

Arrêté n°2023 – 497 du 22 mai 2023 relatif à la désignation des grands électeurs des représentants des usagers à la COMUE UDL

Arrêté n°2023 – 498 du 22 mai 2023 relatif aux élections au CNESER

Délibérations du CA du 28 juin 2024

Délibérations CPCA 09/04/2024

Délibérations conseil d’administration du 8 mars 2024

Délibération 056

Délibérations 057-061

Délibérations 062-075

Délibérations 076-079

Délibérations 080-096

Délibérations 097-098

Délibérations 099-104

Délibérations 030-037

Délibérations 037-042

Délibérations 043-054

Délibérations 054-055

Délibérations 055

Délibérations

Délibérations

Délibérations signées du CPCA du 24/03/2023

Délibérations

Délibérations 066 à 069

Délibérations 070 à 073

Délibérations 074 à 112

Délibérations 113 à 116

Commission permanente du conseil d’administration :

Délibérations signées 78 à 100

Délibérations signées 101 à 105

Délibérations signées 107 à 109

Décret 2009.1641 du 24 décembre 2009 portant création de VetAgro Sup

Statuts de VetAgro Sup

Règlement intérieur de VetAgro Sup