Actes réglementaires

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Arrêtés

Conseils d'administration

Statuts et règlements intérieurs

Décision 2025-024 portant déclaration d’inutilité partielle de quatre parcelles relevant du domaine public de l’Etat

arrêté du 27 septembre 2024 relatif aux élections au conseil scientifique

Arrêté du 27 septembre 2024 relatif aux élections partielles aux CA et CEVE

Décision 2024-38 instituant une commission pédagogique pour la validation des études

Décision n°2024-025 portant nomination et liste des représentants au conseil médical départemental

Arrêté du 26 janvier 2024 relatif à élections partielles au CS doctorants

Decision-n°2023-594 portant modification composition de la CCP de VAS

Arrêté du 22 septembre 2023 relatif à élections partielles au CA IATOSS

Arrêté du 26 janvier 2023 relatif aux élections partielles au CE

Décision n°2023-485 portant composition de la CCP de VAS

Décision n°2023-481 portant composition de la formation spécialisée du comité social d’administration de VAS

Décision n°2023-480 portant organisations syndicales habilitées à désigner les représentants à la CCP

Décision n°2023-479 portant organisation syndicales habilitées à désigner les représentants à la FS

Décision n°2023-478 portant composition du comité social d’administration de VAS

Arrêté du 26 juin portant sur l’organisation des élections partielles des représentants des usagers au conseil d’administration de la ComUE

Arrêté n°2023 – 497 du 22 mai 2023 relatif à la désignation des grands électeurs des représentants des usagers à la COMUE UDL

Arrêté n°2023 – 498 du 22 mai 2023 relatif aux élections au CNESER

Délibérations conseil d’administration du 8 mars 2024