Notre organigramme
Nos instances
Il définit la politique générale de l’établissement, vote son budget et prend toutes les décisions importantes en matière de fonctionnement stratégique technique, pédagogique, administratif et financier.
Il est composé réglementairement de 32 membres (6 représentants de l’État et 6 suppléants, 10 personnalités qualifiés et 16 membres élus et 16 suppléants).
Il définit la politique de recherche de l’établissement, participe à l’évaluation de projets des unités de recherche et se prononce sur les profils recherche des nouveaux recrutements. Il donne des avis concernant les attributions des moyens alloués aux unités de recherche.
Il est composé du directeur général, de 14 personnalités désignées par le ministère en raison de leur compétence scientifique ou professionnelle et de 10 membres élus des unités de recherche.
Il formule des avis sur les orientations et les programmes des enseignements de formation initiale et continue, sur les modalités de recrutement des étudiants, sur le règlement des études et valide les notes. Il peut se réunir en formation restreinte pour traiter des questions propres à chaque campus.
Le CE est composé de 30 membres et comprend 15 représentants des professeurs et personnels assimilés et 15 représentants des maîtres de conférences et autres personnels enseignants.
Il émet un avis sur les orientations des enseignements de formation initiale et continue, sur le règlement des études ainsi que sur les programmes et les modalités de contrôle des études.
Il est composé du directeur général, de 4 personnalités qualifiées par le conseil d’administration et de 19 membres élus, représentants des étudiants et des enseignants.
Le comité technique est une instance de concertation chargée d’examiner les questions relatives à l’organisation et au fonctionnement des services. Il traite de sujets d’ordre collectif.
Il est composé de 2 représentants de l’administration (le directeur général ou son représentant ainsi que le secrétaire général ou son représentant), 10 représentants du personnel titulaires et 10 représentants suppléants.
Le CHSCT a pour mission, à l’égard des personnels de l’établissement et des services :
- De contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité
- De contribuer à l’amélioration des conditions de travail et notamment faciliter l’accès des personnels aux différents emplois
- De veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières
Il est composé de 2 représentants de l’administration : le directeur général ou son représentant, ainsi que le secrétaire général ou son représentant, 9 représentants du personnel et 9 représentants suppléants (désignés par les organisations syndicales les plus représentatives sur la base des élections au comité technique), de membres avec voix consultative, notamment l’inspecteur santé et sécurité au travail (ISST), les médecins de prévention, le conseiller et l’assistant de prévention.
La commission consultative paritaire est compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant leur activité à VetAgro Sup. Elle peut est consultée sur toutes questions d’ordre individuel relative à la situation professionnelle des agents contractuels.
Elle est composée de 5 représentants de l’administration titulaires et 5 suppléants, 3 représentants des personnels de niveau A et 3 suppléants, 2 représentants des personnels de niveau B et C et 2 suppléants.
Il traite de tous les sujets concernant la vie animale et son bien-être sur les campus. Il est aussi chargé de proposer à la direction générale les règles d’éthique professionnelle auxquelles doivent se conformer les agents et étudiants dans l’exercice de leur mission.
Il est composé de 4 personnalités extérieures à l’établissement et d’au moins 6 personnels internes pluridisciplinaires, nommés par le conseil d’administration sur avis du conseil scientifique.